Métaux et produits métalliques
Précisez la nuance du métal, sa forme et son usage pour relier l’expédition à ses justificatifs.
Demander une étude du produit ↗Produits à examiner lors de l’étude
- Tôles métalliques
- barres
- articles métalliques fabriqués
Ces exemples illustrent la catégorie. Le code SH exact, la description du produit et les éventuelles exemptions déterminent le traitement de l’expédition.
Informations utiles à réunir
- Spécifications de nuance et de matériau
- dimensions
- documents du fabricant
- certificats d’essais des matériaux disponibles
Il s’agit de conseils de préparation, et non d’une liste universelle de documents ou d’essais obligatoires. Transmettez les éléments disponibles et signalez les lacunes.
Questions à résoudre en amont
Précisez comment les justificatifs fournis identifient les produits ou les lots de l’expédition.
Les normes applicables, leurs éditions acceptées, le périmètre d’essais et les preuves définitives doivent être confirmés pour le produit exact. L’éligibilité à l’enregistrement, à une licence ou à une exemption est également examinée au cas par cas.
Notre accompagnement
GoCertify vous aide à organiser le dossier, à identifier les questions à soumettre à l’organisme et à coordonner les étapes suivantes. L’organisme habilité évalue la conformité et prend la décision de certification.